Pour plus d’informations nous vous invitions à consulter le site du CER France Bourgogne Franche Comté: http://www.bfc.cerfrance.fr/page/?num=1069&supp=1

Ce plan a été lancé par le Ministère de l’Agriculture en 2009, il permet aux agriculteurs de s’engager dans la réalisation d’objectifs du Grenelle de l’environnement, c’est-à-dire de mettre en œuvre des actions favorisant les économies d’énergie et la production d’énergie renouvelables. Les installations éligibles peuvent être à l’échelle d’une entreprise agricole : équipements d’économie d’énergie [...]

Quelques modifications sont à prendre en compte, pour plus d’informations vous pouvez consulter notre rubrique Main d’oeuvre.

Dans la rubrique Main d’oeuvre (Espace adhérents), vous trouverez  des informations concernant: la pénibilité au travail, le dispositif « zéro charge » pour les Très Petites Entreprises, la simplification de l’enregistrement des contrats d’apprentissage la nouvelle classification de la Convention collective des départements Côte d’Or, Yonne et Nièvre ainsi que la grille de salaire actualisée. Nouvel imprimé de déclaration [...]

Le formulaire pour le remboursement partiel de la TIC est téléchargeable ICI          dénominations commerciales éligibles au remboursement partiel TIC         dénominations commerciales éligibles au remboursement partiel TIC2       

Vous trouverez ici en téléchargement l’arrêté préfectoral du 4 novembre 2011 fixant le prix des vins pour les fermages de la campagne 2011 pour la Côte d’Or. Également vous trouverez ici l’arrêté fixant les minima et les maxima des valeurs locatives des vignes dans le département Saône et Loire et là l’arrêté actualisant les prix [...]