A compter du 01 janvier 2012 les taux de droits de circulation changent. L’arrêté du 22 décembre 2011 fixe les droits de circulation sur les alcools et les boissons alcooliques prévus aux articles 403, 438 et 520 A du code général des impôts pour l’année 2012. Il est donc important de modifier les droits au [...]

    Les grilles de salaire sont disponibles dans notre espace adhérent, rubrique Main d’oeuvre

Toutes les versions des Cahiers des Charges homologuées sont consultables et téléchargeables dans la rubrique Contrôle AOC/ Cahier des charges  

Le Cahier des Charges (Version 2) de l’AOC Bourgogne  a été homologué . Vous le trouverez ICI. Le Cahier des Charges (Version 2) de l’AOC Bourgogne aligoté a également été homologué,il sera mis prochainement en ligne. Suite à ces homologations, plusieurs documents sont  à remplir pour la production de Bourgogne ou de Bourgogne Aligoté dans [...]