A la mi-avril, la CNAOC avait écrit au premier ministre afin qu’il procède à la publication du projet de décret étiquetage avant la vacance ministérielle. Si le texte n’est sans doute pas parfait en tout point, il est néanmoins un compromis satisfaisant. Il permet de toiletter des dispositions anciennes et de mettre en cohérence des [...]

La  lettre information CAVB du mois de mai est désormais disponible et consultable dans notre espace adhérent.

Télécharger ici le nouveau barème ISF 2012.

Ce plan a été lancé par le Ministère de l’Agriculture en 2009, il permet aux agriculteurs de s’engager dans la réalisation d’objectifs du Grenelle de l’environnement, c’est-à-dire de mettre en œuvre des actions favorisant les économies d’énergie et la production d’énergie renouvelables. Les installations éligibles peuvent être à l’échelle d’une entreprise agricole : équipements d’économie d’énergie [...]

Dans la rubrique Main d’oeuvre (Espace adhérents), vous trouverez  des informations concernant: la pénibilité au travail, le dispositif « zéro charge » pour les Très Petites Entreprises, la simplification de l’enregistrement des contrats d’apprentissage la nouvelle classification de la Convention collective des départements Côte d’Or, Yonne et Nièvre ainsi que la grille de salaire actualisée. Nouvel imprimé de déclaration [...]

Retrouvez les premières tendance du recensement agricole >>  recensement agricole septembre 2010 Entre 2000 et 2010, l’agriculture bourguignonne poursuit sa concentration. Le nombre  d’exploitations agricoles diminue de 23 %. Ce mouvement concerne en majorité les petites unités, en baisse de 40 %. Les  exploitations de dimension économique significative  (potentiel de production  supérieur à 25 000 [...]

Vous pouvez trouver les codes des produits à inscrire sur la déclaration de stock dans la rubrique espace adhérents/douanes.

La lettre d’information CAVB du mois de mai est disponible sur notre espace adhérents.